Conditions générales de vente et d’utilisation
Expression, par Paroles de Plume (Gwenaëlle Le Goff Viard)
Prestations, services et produits numériques à destination de coachs holistiques, thérapeutes énergétiques et mentors spirituels
Micro-entreprise
Siège social : Les Cales 01400 Chanoz Chatenay
Adresse du courrier électronique : contact@paroles-de-plume.fr
SIRET n°51764357300010
Le responsable de la publication est une personne physique : Gwenaëlle Le Goff Viard
Sommaire
1- Conditions générales de vente des produits numériques et prestations de service et intellectuelles vendus sur Expression, par Paroles de Plume
2- Conditions générales de vente et d’utilisation – Essens’Ciel Écriture & Publication (Accompagnement dit « hybride »)
3- Conditions générales de vente et d’utilisation – Le Cercle des Plumes alchimiques (Membership)
4- Conditions générales de vente et d’utilisation – Formation « Créer un leadmagnet impactant (en ligne – en autonomie)
5- Conditions générales de vente et d’utilisation – Workbook PDF « Écris ton livre signature »
6- Prestations en 1-to-1 (Accompagnements personnalisés)
1. Conditions générales de vente des produits numériques et prestations de service et intellectuelles vendus sur Expression, par Paroles de Plume
Entre
La Micro-entreprise Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume
Et
la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits numériques (l’acheteur), il a été exposé et convenu ce qui suit :
Date de dernière mise à jour : 01/03/2024
Article 1 – Objet et dispositions générales
Les présentes conditions régissent les ventes par la Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume, Les Cales, 01400 Chanoz Chatenay de prestations de service et intellectuelles, coachings, formations, livres numériques.
Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits numériques effectuées sur la boutique du site paroles-de-plume.fr et sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et le vendeur. Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume se réserve la possibilité de modifier les présentes à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur son site internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site internet de l’entreprise à l’adresse suivante www.paroles-de-plume.fr.
Le client déclare et reconnaît avoir une parfaite connaissance des dites CGV avant de procéder à la commande. Le passage d’une commande sur le site vaut adhésion pleine et entière, sans réserve, de ces CGV, le client devant cocher la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions générales de vente (CGV) » avant de procéder au paiement. Toute vente sera régie de plein droit par les présentes CGV.
Article 2 – Caractéristiques essentielles des produits et services vendus
Le site paroles-de-plume.fr vend :
- Des livres dédiés à l’écriture en format numérique (format PDF téléchargeable à l’issue de la commande)
- Des prestations telles que : coaching à distance (en visioconférence), accompagnement d’auteurs pour différentes démarches (publication sur Amazon KDP, démarches légales, lancement de livre, présentation de manuscrit à un éditeur…), des formations en ligne en autonomie
- Des services tels que : correction relecture, transcription audio, mise en page, création de couvertures de livres, création de sites internet pour auteur, saisie informatique
Article 3 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 b du CGI), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.
Les produits demeurent la propriété de Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume jusqu’au paiement complet du prix.
Tarifs toutes taxes comprises – TVA non applicable, article 293 b du CGI
Article 4 – Délai de disponibilité des produits
Les produits numériques achetés sont disponibles au téléchargement dès le paiement confirmé.
Les prestations d’accompagnement font l’objet d’une planification entre l’acheteur et Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume.
Article 5 – Commandes
Vous pouvez passer commande : sur les pages de vente et/ou d’inscription dédiées des différents produits ou services choisis.
Pour les produits numériques :
- Choisissez vos articles et ajoutez-les au panier
- Validez le contenu de votre panier
- Cochez la case « acceptation des CGV »
- Procédez au règlement sécurisé via Stripe ou PayPal
- Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l’adresse mail que vous avez indiquée
Pour les prestations et les services :
Cas des coachings : écriture & publication
- Contactez Gwenaëlle Le Goff Viard à : contact@paroles-de-plume.fr ou via le formulaire de contact (sur la page « contact »)
- Un rendez-vous téléphonique gratuit sera alors fixé pour définir ensemble la meilleure solution adaptée à vos besoins/attentes
- Le planning de l’accompagnement sera établi entre Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume, et l’acheteur, le cas échéant
- Un lien pour accéder au règlement sera envoyé à l’acheteur
- Procédez au règlement sécurisé de votre séance via Stripe ou PayPal
Pour les autres prestations et services
- Contactez Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume via le formulaire de contact
- Un rendez-vous téléphonique gratuit sera alors fixé
- Un devis sera établi en fonction de la prestation demandée, et un lien pour accéder au règlement sera envoyé à l’acheteur
- L’acheteur retournera le devis signé et régularisé et procédera au règlement de la prestation ou du service
- Possibilité de payer en : 1 fois, 2 fois ou 3 fois
Article 6 – Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet www.paroles-de-plume.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Article 7 – Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Carte bancaire par STRIPE ou PAYPAL.
Article 8 – Livraison
Les produits numériques vendus sur le site Expression, par Paroles de Plume sont disponibles uniquement en téléchargement.
Les prestations et les services s’effectuent selon un planning établi et sont disponibles uniquement à distance (échange par mail, téléphone, visioconférence).
Article 9 – Modalités de paiement
- Le règlement se fait par carte bancaire. Pour des raisons de sécurité évidentes, nous avons fait le choix de nous rapprocher de professionnels en matière de gestion de paiement sur internet et de leur confier la gestion des transactions financières dans le cadre des achats de nos articles, de nos prestations et de nos services.
- En d’autres termes, lorsque vous achetez sur notre site, nous ne disposons pas de vos données bancaires, nous nous reposons uniquement sur Stripe ou PayPal. Eux seuls ont la tache d’assurer la transaction avec votre carte.
- Stripe et PayPal sont certifiés PCI niveau 1, le niveau de sécurité le plus élevé, c’est-à-dire qu’ils protègent les données concernant les cartes bancaires contre le vol et toute utilisation frauduleuse.
- Possibilité de payer l’intégralité de la commande en : 1 fois, 2 fois ou 3 fois
Article 10 – Rétractation
Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à :
- La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
- La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.
- La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
- La fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
- La fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications.
- Les transactions conclues lors d’une enchère publique.
- La fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 11 – Conditions et délais de remboursement
Aucun remboursement n’est possible pour un produit déjà téléchargé.
Expression, par Paroles de Plume peut, en revanche, effectuer un remboursement en cas d’achat en double du client.
Article 12 – Réclamations
Toute réclamation est à adresser par voie électronique à : contact@paroles-de-plume.fr.
Article 13 – Propriété intellectuelle
Tous les commentaires, images, illustrations de notre site nous sont exclusivement réservés.
Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, toute utilisation est interdite sauf à usage strictement privé.
Sans autorisation préalable, toute reproduction de notre site, qu’elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.
Gwenaëlle Le Goff Viard, Expression, par Paroles de Plume conserve la propriété intellectuelle des ressources achetées.
Tous les éléments du site Expression, par Paroles de Plume sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Gwenaëlle Le Goff Viard.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Article 14 – Responsabilité
Conformément à l’article 1147 du Code civil, nous engageons notre responsabilité contractuelle de plein droit à votre égard en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat conclu.
Toutefois, notre responsabilité contractuelle ne peut être engagée dans les situations mentionnées ci-dessous :
- Cas de la force majeure
- Fait étranger qui ne peut nous être imputable
- Les photographies de notre site n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient donc engager notre responsabilité
Paroles de Plume – Gwenaëlle Le Goff Viard ne peut être tenu responsable de l’usage fait des contenus fournis, ni des résultats obtenus par le client.
Article 15 – Données à caractère personnel (voir la Politique de Confidentialité)
- Certaines informations relatives au client nous seront transmises (à savoir le nom, prénom, adresse, email) et ce, afin de permettre le traitement des commandes, et d’éditer une facture.
- Les informations relatives au client ne seront jamais transmises à des tiers.
- Le site assure au client une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
- En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Le client exerce ce droit par mail à contact@paroles-de-plume.fr
Article 16 – Juridiction compétente et droit applicable
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige entre le client et notre société, le droit applicable est le droit français. Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige.
Article 17 – Conditions et termes d’utilisation de nos ressources
Les produits (livres numériques, formations) vendus sur le site Expression, par Paroles de Plume font l’objet d’un Copyright :
« Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle réservés pour tous pays. L’auteur ou l’éditeur est seul propriétaire des droits et responsable du contenu du livre et/ou de la formation. »
« Le Code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon, aux termes des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle »
N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions.
Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de formations en ligne, produits numériques et prestations d’accompagnement (one-to-one) proposées par Paroles de Plume – Gwenaëlle Le Goff Viard.
2. Conditions générales de vente et d’utilisation – Essens’Ciel Écriture & Publication (Accompagnement dit « hybride »)
Page de vente et inscription : https://go.paroles-de-plume.fr/insription-essensciel-ecriture-et-publication
Dernière mise à jour : 16 février 2025
1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute inscription à la formation « Essens’Ciel Écriture & Publication » (ci-après « la Formation »), proposée par Gwenaëlle Le Goff Viard – Expression, par Paroles de Plume, domiciliée à Les Cales, 01400 Chanoz-Chatenay, et immatriculée sous le numéro SIRET 51764357300010. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le participant (ci-après « le Client »).
2. DESCRIPTION DE LA FORMATION
La Formation est un accompagnement hybride, combinant :
- Un accès immédiat et illimité aux vidéos de formation en ligne dès validation du paiement,
- Des coachings de groupe, selon un calendrier prédéfini et communiqué au Client,
- Des retours personnalisés sur certains éléments soumis par le Client,
- Un accès à une communauté privée, permettant les échanges entre participants et avec l’accompagnatrice.
Le Client reconnaît que la Formation n’inclut aucun engagement de résultat et repose sur sa motivation et son implication personnelle.
3. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Le prix de la Formation est celui en vigueur au jour de la commande, affiché sur la page de vente : https://go.paroles-de-plume.fr/insription-essensciel-ecriture-et-publication
Le paiement peut être effectué en une seule fois ou en plusieurs mensualités, selon les options proposées au moment de l’achat.
En cas de paiement en plusieurs fois, le Client s’engage à régler l’intégralité des échéances. Tout retard de paiement entraînera la suspension de l’accès à la Formation jusqu’à régularisation.
4. ACCÈS À LA FORMATION
Le Client accède aux contenus en ligne immédiatement après validation du paiement. Cet accès est personnel, nominatif et non cessible. Toute diffusion non autorisée des contenus, sous quelque forme que ce soit, pourra entraîner la suppression de l’accès et d’éventuelles poursuites.
5. DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques accessibles immédiatement après l’achat.
Aucun remboursement ne sera accordé une fois que le Client a accédé aux contenus de formation.
Toute demande exceptionnelle de remboursement sera examinée au cas par cas et à la seule discrétion du prestataire.
6. RESPONSABILITÉ ET ENGAGEMENT DU CLIENT
Le Client reconnaît que la Formation repose sur son implication active. Il s’engage à suivre les modules, participer aux échanges et respecter les règles de la communauté.
L’accompagnatrice ne saurait être tenue responsable d’un manque de résultat lié à une non-application des conseils fournis.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus de la Formation (vidéos, supports PDF, textes, etc.) restent la propriété exclusive de Gwenaëlle Le Goff Viard – Expression, par Paroles de Plume, et ne peuvent être reproduits, partagés ou revendus sans autorisation expresse.
8. RÉSILIATION ET EXCLUSION
Tout comportement inapproprié, agressif ou non conforme aux règles de la communauté pourra entraîner l’exclusion du Client, sans remboursement.
9. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du prestataire.
10. CONTACT
Pour toute question relative à la Formation ou aux présentes CGV, vous pouvez contacter Gwenaëlle Le Goff Viard – contact@paroles-de-plume.fr.
3. Conditions générales de vente et d’utilisation – Le Cercle des Plumes alchimiques (Membership)
Page de vente et inscription : https://go.paroles-de-plume.fr/cercle-des-plumes-alchimiques-inscription
Dernière mise à jour : 16 février 2025
1. Présentation du service
Le Cercle des Plumes alchimiques est un abonnement mensuel proposé par Expression, par Paroles de Plume (Gwenaëlle Le Goff Viard), accessible via la plateforme de formation et un espace communautaire sur Discord. Cet abonnement est conçu pour accompagner les auteurs dans leur écriture grâce à des ressources exclusives, des défis créatifs et des cercles live.
2. Conditions d’accès et d’inscription
L’abonnement est ouvert à toute personne majeure souhaitant développer sa créativité et son écriture. En s’inscrivant, l’utilisateur accepte l’ensemble des présentes conditions.
L’accès aux contenus est strictement personnel et ne peut être partagé avec des tiers. L’adhésion donne droit à :
- Un accès à la plateforme de formation avec des contenus débloqués chaque mois.
- Un espace communautaire privé sur Discord.
- Des cercles live mensuels et des défis d’écriture.
3. Engagement et paiement
L’abonnement au Cercle des Plumes alchimiques est proposé à 29 € par mois avec un engagement minimum de 12 mois.
3.1. Modalités de paiement
- Le paiement s’effectue par prélèvement mensuel automatique via STRIPE.
- En s’abonnant, l’utilisateur s’engage à payer la totalité des 12 mensualités.
3.2. Non-résiliabilité en cours d’engagement
- Cet abonnement n’est pas résiliable avant la fin de la période de 12 mois.
- L’utilisateur reste redevable de l’intégralité du montant, même en cas de non-utilisation des services.
4. Accès aux contenus et disponibilité
- Les nouveaux contenus sont débloqués tous les 30 jours, quelle que soit la date d’inscription.
- L’accès aux contenus et au Discord est maintenu tant que l’abonnement est actif.
- L’organisatrice se réserve le droit de modifier ou enrichir les ressources proposées.
5. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le service étant un contenu numérique immédiatement accessible après achat, aucun remboursement ni droit de rétractation ne s’applique (article L221-28 du Code de la consommation).
6. Responsabilité et engagements de l’utilisateur
- L’utilisateur s’engage à respecter les règles de bienveillance et d’éthique sur l’espace communautaire.
- Tout comportement inapproprié pourra entraîner une exclusion sans remboursement.
- L’organisatrice décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire de la plateforme.
7. Durée et renouvellement
- À l’issue des 12 mois, l’abonnement ne se renouvelle pas automatiquement.
- L’utilisateur sera informé en amont des options possibles pour prolonger l’expérience.
8. Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion de l’abonnement. Elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins commerciales en dehors du cadre du Cercle des Plumes Alchimiques. Consulter la Politique de confidentialité pour plus de détails.
9. Modifications des CGV/CGU
L’organisatrice se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les abonnés seront informés de tout changement affectant leur engagement.
10. Contact et support
Pour toute question, vous pouvez me contacter à : contact@paroles-de-plume.fr.
4. Conditions générales de vente et d’utilisation – Formation « Créer un leadmagnet impactant (en ligne – en autonomie)
Page de vente et inscription : https://go.paroles-de-plume.fr/inscription-formation-leadmagnet-page-v2
Mise à jour : 15 janvier 2025
1 Description du produit
La formation leadmagnet est un programme en ligne accessible immédiatement après paiement. Il s’agit d’un produit numérique sous forme de vidéos et de documents PDF.
2 Prix et paiement
Le prix est indiqué sur la page de vente et payable en une fois via les moyens de paiement acceptés (carte bancaire, PayPal, etc.).
3 Accès et livraison
L’accès à la formation est immédiat après validation du paiement. Un email avec les informations d’accès est envoyé automatiquement.
4 Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, aucun droit de rétractation ne s’applique aux contenus numériques fournis immédiatement après achat.
5. Conditions générales de vente et d’utilisation – Workbook PDF « Écris ton livre signature »
Page de vente : https://go.paroles-de-plume.fr/achat-workbook-ecris-ton-livre-signature
Mise à jour : 15 janvier 2025
1 Description du produit
Le workbook est un fichier PDF disponible en téléchargement immédiat après achat.
2 Prix et paiement
Le prix est indiqué sur la page de vente. Le paiement est unique et doit être effectué en ligne.
3 Livraison
Le fichier est accessible immédiatement après paiement via un lien de téléchargement envoyé par email.
4 Droit de rétractation
Aucun remboursement ou rétractation n’est possible pour un produit numérique téléchargeable.
6. Prestations en 1-to-1 (Accompagnements personnalisés)
Mise à jour : 1er janvier 2025
1 Description des prestations
Les accompagnements en 1-to-1 sont des services de coaching et de suivi personnalisés. Ils peuvent se dérouler sous forme de séances ponctuelles ou d’un programme complet.
2 Prix et modalités de paiement
Le tarif est indiqué lors de la réservation. Les paiements peuvent s’effectuer en une ou plusieurs fois selon les conditions indiquées sur la page de l’offre.
3 Prise de rendez-vous et annulation
- La prise de rendez-vous se fait via un outil de planification.
- Toute annulation ou report doit être effectué au moins 48h à l’avance. Passé ce délai, la séance est considérée comme due et ne pourra pas être remboursée.
4 Droit de rétractation
- Pour les séances individuelles : rétractation possible sous 14 jours si la séance n’a pas encore été réalisée.
- Pour un accompagnement complet : rétractation possible dans un délai de 14 jours après achat, sauf si une séance a déjà eu lieu.
